Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLANC DE MER
M. maurice sultan

Numéro de dépôt :
4104416
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2024
BLANC DE MER de maurice sultan

Présentation de la marque BLANC DE MER

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2014 par monsieur maurice sultan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLANC DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur maurice sultan domicilié(e) 70 avenue de tassigny - 94410 - saint maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. maurice sultan domicilié(e) 70 avenue de tassigny - 94410 - saint maurice - France.

La marque BLANC DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLANC DE MER est expirée depuis le 9 juillet 2024.

maurice sultan a également déposé les autres marques suivantes : VIAND ART GROUPE SOCOPRA , CUISIN' PARFAITE PARIS , VEG'FOOD by Fresh'n CO , LA FERME A PARIS GROUPE SOCOPRA


M. maurice sultan - 70 avenue de tassigny - 94410 - saint maurice - France


M. maurice sultan - 70 avenue de tassigny - 94410 - saint maurice - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.